Cotation des perfusions à domicile : forfaits et cumuls

Les perfusions à domicile sont une prestation essentielle dans le cadre des soins infirmiers libéraux. Pour s'assurer d'une facturation conforme et optimisée, il est crucial de bien comprendre la cotation de ces actes selon les règles établies par la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP). Cet article fait le point sur les forfaits et les règles de cumul qui s'appliquent à ces actes, afin d’aider les infirmières libérales à maîtriser la facturation de ces soins complexes.

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Les séances de perfusion à domicile

La perfusion à domicile consiste à administrer des solutés et des médicaments à un patient, soit de manière continue, soit discontinue. Ces perfusions peuvent être réalisées par différentes voies : veineuse, sous-cutanée, centrale, endorectale, ou intrathécale. Cependant, la voie périnerveuse n'entre pas dans les cotations de perfusions à domicile.

Les perfusions à domicile doivent toujours être réalisées sur prescription médicale, sauf en cas d’urgence. Cette prescription doit être précise, qualitative et quantitative, et comporter tous les éléments nécessaires à la bonne réalisation de l’acte :

• Nature et quantité des produits injectés,
• Voie d’administration,
• Durée et chronologie de la perfusion,
• Modalités de surveillance et gestes associés,
• Durée du traitement.

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La réalisation de l’acte de perfusion à domicile

Pour que l'acte de perfusion soit pris en charge, deux conditions doivent être réunies :

1. Une prescription médicale ou un protocole thérapeutique rédigé, daté et signé par un médecin.
2. Une description précise des modalités de l'acte, permettant de déterminer la cotation exacte.

Il existe deux types principaux de perfusion à domicile : les perfusions courtes et longues, en fonction de la durée du soin et de la surveillance associée.

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La cotation des perfusions à domicile

Les perfusions à domicile peuvent être cotées selon leur durée et le type de surveillance nécessaire. Voici les principales catégories de cotation :

• Perfusion courte (moins ou égale à 1h) :
  • Cette séance inclut la préparation des produits, la pose de la perfusion, la surveillance continue et l'arrêt avec pansement.
  • Cotation : AMI 9 ou AMI 10 si le patient est immunodéprimé ou cancéreux.
  • Supplément forfaitaire : AMI 6 pour chaque heure supplémentaire au-delà de la première heure, avec un maximum de 5 heures.
• Perfusion longue (plus de 1h) :
  • Cette séance inclut la préparation des produits, la pose de la perfusion, et l’organisation de la surveillance.
  • Cotation : AMI 14 ou AMI 15 si le patient est immunodéprimé ou cancéreux.
  • Arrêt et retrait du dispositif avec pansement : AMI 5.
  • Organisation de la surveillance et coordination avec d’autres professionnels : AMI 4.

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Séance de perfusion d'antibiotique pour un patient atteint de mucoviscidose

Les perfusions d'antibiotiques intraveineux pour les patients atteints de mucoviscidose nécessitent une attention particulière. Elles incluent l'ensemble des gestes nécessaires pour la réalisation de la perfusion et la surveillance du patient, ainsi que les soins spécifiques liés à cette pathologie.

• Cotation : AMI 15, si la perfusion est réalisée sous surveillance continue.

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Les règles de cumul dans la cotation des perfusions

Certaines séances peuvent se cumuler à taux plein, tandis que d’autres sont soumises à des règles spécifiques de cumul partiel ou non cumulable. Les cas suivants sont concernés :

• Se cumulent à taux plein :
  • Les séances de perfusion courte (moins de 1h) et longue (plus de 1h) sous surveillance continue.
  • Les soins liés à la prise en charge des patients diabétiques ou dépendants.
• Les autres actes sont soumis à l’article 11B de la NGAP, qui prévoit une réduction progressive de la facturation pour les actes supplémentaires réalisés le même jour. Le premier acte est facturé à 100 %, le deuxième à 50 %, et les suivants sont gratuits.

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En résumé‍

Pour une facturation précise des perfusions à domicile, il est essentiel de bien comprendre les différents forfaits et règles de cumul applicables. La cotation dépendra de la durée de la perfusion, du type de surveillance, ainsi que de la pathologie du patient (par exemple, les patients cancéreux ou immunodéprimés peuvent bénéficier de cotations spécifiques). Veillez à respecter scrupuleusement la prescription médicale et les critères de cotation pour éviter toute erreur de facturation et garantir une prise en charge optimale des patients.